Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY CASE
GENDRON NATHALIE

Numéro de dépôt :
3292367
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
EASY CASE de GENDRON NATHALIE

Présentation de la marque EASY CASE

Déposée le 11 mai 2004 par GENDRON NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est GENDRON NATHALIE domicilié(e) 4, allée de Touraine,37390 CHANCEAUX SUR CHOISILLE - 37390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Gendron Nathalie domicilié(e) 4, allée de Touraine,37390 CHANCEAUX SUR CHOISILLE - 37390 - France.

La marque EASY CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY CASE est expirée depuis le 11 mai 2014.

GENDRON NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : EASYCASE


GENDRON NATHALIE - 4, allée de Touraine,37390 CHANCEAUX SUR CHOISILLE - 37390 - France


Mademoiselle Gendron Nathalie - 4, allée de Touraine,37390 CHANCEAUX SUR CHOISILLE - 37390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, boîte en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux, malles et valises. Jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].